Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de VANNESTODO
/
PHOTO DE MER, www.photodemer.fr
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOTO DE MER, www.photodemer.fr
Commune de VANNES, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3722444
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020
PHOTO DE MER, www.photodemer.fr de Commune de VANNES

Présentation de la marque PHOTO DE MER, www.photodemer.fr

Déposée le 15 mars 2010 par Commune de VANNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTO DE MER, www.photodemer.fr »

Le déposant est Commune de VANNESTODO domicilié(e) 1 place Mauriche Marchais BP 509 - 59019 - VANNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 602 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE VANNES domicilié(e) 1 place Mauriche Marchais BP 509 - 56019 - VANNES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO DE MER, www.photodemer.fr est expirée depuis le 15 mars 2020.

Commune de VANNES a également déposé les autres marques suivantes : VANNES


Commune de VANNES, collectivité territoriale - 1 place Mauriche Marchais BP 509 - 59019 - VANNES Cedex - France - SIREN 215602608


VILLE DE VANNES - 1 place Mauriche Marchais BP 509 - 56019 - VANNES Cedex - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.